Mentions légales

IDENTIFICATION

Numéro CPPAP du service de presse en ligne : 0620 W 92744.

Copyright © 2015 La Nouvelle Quinzaine littéraire

Éditeur :

Nouvelle Quinzaine Littéraire, société à responsabilité limitée au capital de 100.000 €. RCS Paris 799856075. Siège social : 135, rue Saint-Martin - 75004 Paris. Etablissement secondaire : 40, rue Lacépède - 75005 Paris.

Ce site est édité sous la responsabilité de Patricia De Pas, directrice de la publication.

Hébergeur :

OVH - 2, rue Kellerman – BP 80157 – 59100 Roubaix cedex 1 (France).

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Crédits photographiques

Les photographies et illustrations présentées sur ce site sont la propriété de La Nouvelle Quinzaine littéraire - 135 rue Saint-Martin - 75004 Paris. Société de modération : OVH, 2, rue Kellerman – BP 80157 – 59100 Roubaix cedex 1.

Des sanctions pénales existent en cas de reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit d’œuvres artistiques sans l’autorisation des titulaires du droit d’auteur. Ainsi, au sens de l’article L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, la contrefaçon est un délit et, en tant que telle, est punie d’une peine de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02 Euros d’amende. La contrefaçon de logiciel est punie des mêmes peines.

Droit de propriété intellectuelle

La reproduction et l’exploitation des informations (textes, images et photos) publiées par la Société sur ce site Internet sont autorisées uniquement à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective (article L122-5 du Code de la Propriété Industrielle). Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite, sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L335-2 et L343-1 du Code de la Propriété Industrielle.

Le logo et la marque de la Nouvelle Quinzaine littéraire sont la propriété intellectuelle de la Nouvelle Quinzaine littéraire. Aucune licence ni autre droit que celui de visiter le site n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

La Nouvelle Quinzaine littéraire autorise les utilisateurs à télécharger les lettres d’informations ou les autres documents, propriété de la Nouvelle Quinzaine littéraire qui sont mis à la disposition des utilisateurs sous la forme de fichiers électroniques spécifiquement en vue de leur téléchargement. Ces fichiers ne peuvent être téléchargés qu’à partir de liens hypertextes manifestant l’autorisation donnée aux utilisateurs de télécharger ces fichiers. L’utilisateur s’interdit en particulier de diffuser à des tiers ces documents par tous moyens et sur tout support.

Limitation de responsabilité

Ce site peut comporter des informations soumises par des tiers (qu’il s’agisse de personnes individuelles ou morales), et des commentaires ou liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été rédigés ou développés par la Nouvelle Quinzaine littéraire. L'existence d'un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité de la Nouvelle Quinzaine littéraire ne saurait être engagée du fait d’informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le www.quinzaine-litteraire.presse.fr est déclaré sous le n°1801370 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).  
Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, tout internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site dispose des droits d'opposition, d'accès et de rectification de ces données, et peut s’opposer pour des motifs légitimes aux traitements de ces données. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à La Nouvelle Quinzaine littéraire – 135, rue Saint-Martin - 75004 Paris.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d’un lien hypertexte profond pointant vers www.nouvelle-quinzaine-litteraire.fr est soumise à l’autorisation préalable et expresse de l’éditeur. La mise en place d’un lien simple pointant vers la page d’accueil du site www.nouvelle-quinzaine-litteraire.fr interdite aux éditeurs de site mettant à la disposition du public des contenus usuellement jugés comme contraires aux dispositions de la loi de 1881 sur la Liberté de la Presse par la jurisprudence française et plus largement à tous les sites contraires à la charte de www.nouvelle-quinzaine-litteraire.fr.

RESPECT DES DROITS D’AUTEUR

Tous les contenus en ligne sur le www.nouvelle-quinzaine-litteraire.fr sont régis par le droit d’auteur. En vertu des dispositions des articles L111-1 & suivants et L.122-4 & suivants du Code de la propriété Intellectuelle, ils ne peuvent donc être repris sans autorisation de reproduction préalable de l’Editeur.

Toute utilisation des contenus du site à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

La reproduction d’un contenu du site à des fins de citation doit obligatoirement être accompagnée :

  • Du nom de l’auteur du contenu (quand il est précisé).
  • De la mention : « paru sur le site www.nouvelle-quinzaine-litteraire.fr». Cette mention devra renvoyer, grâce à un lien hypertexte profond, au contenu original en ligne sur le site www.nouvelle-quinzaine-litteraire.fr.

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations vous concernant. Si vous souhaitez l’un quelconque de ces droits, et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez adresser votre message par courrier électronique à la CNIL ou par courrier postal au siège social du journal. Toute demande devra être accompagnée d’une justification d’identité. A réception de votre demande, cette dernière sera traitée dans un délai maximum de quinze jours ouvrables.

Vous êtes avisés que les données collectées sur le www.nouvelle-quinzaine-litteraire.fr sont destinées à être utilisées pour les seuls besoins de la promotion des activités et du site et ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Vous êtes avisé que toute donnée personnelle collectée est conservée pendant une durée maximale de vingt-quatre mois avant d’être détruite.

Les contenus illicites peuvent être signalés à : contact@nouvelle-quinzaine-litteraire.fr.